Protection
des droits d'auteur concernant les créations graphiques affichées
sur mes sites internet ainsi que celles contenues dans les thèmes de
personnalisation (pour Mozilla Firefox et Thunderbird tout particulièrement).
Un infographiste est, de par la loi, investi du droit d'auteur sur ses créations.
Par respect des lois ou, tout simplement, de l'artiste lui-même, vous
êtes invités à lire les informations qui suivent.
Mes créations graphiques sont mises à disposition sous un contrat
Creative Commons et impliquent obligatoirement, dans le cadre d'une utilisation
publique (même à but non lucratif ou à usage personnel), un accord
préalable de ma part. Ce dernier doit figurer sur la page : http://graphysweb.com/images.htm.
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My graphic creations are licensed under a Creative
Commons Attribution License, moreover, you must obligatorily ask
me for the authorization if you want to use the images publicly (even
if it is a non-profit or personnal project)! You are able to verify that at:
http://graphysweb.com/images.htm.
Conditions d'utilisation des thèmes, icônes ou images :
Article 1 - d'une
manière générale vous êtes autorisés à
utiliser et modifier les thèmes, icônes ou images pour un usage
strictement personnel dans le cadre de la vie privée.
Exemple : avec les thèmes Azerty vous pouvez personnaliser le navigateur
internet ou le logiciel de messagerie installé sur l'ordinateur de
votre domicile afin de rendre son utilisation plus conviviale.
Article 2 - vous
êtes autorisés à utiliser (et non modifier) les thèmes,
icônes ou images pour un usage strictement personnel sur les ordinateurs
que vous utilisez au travail.
Exemple : avec les thèmes Azerty vous pouvez personnaliser le navigateur
internet ou le logiciel de messagerie installé sur l'ordinateur de
votre bureau afin de rendre son utilisation plus conviviale.
Article 3 - vous
êtes autorisés, sous
certaines conditions, à utiliser et
adapter les thèmes, icônes ou images afin d'illustrer
un projet strictement personnel diffusé dans le cadre de la vie publique
: vous devez pour cela me contacter et recevoir mon approbation, laquelle
sera conditionnée par l'éthique de votre projet. Vous serez
alors invités à contribuer au développement de ces créations
sous forme de don libre. Vous devrez également préciser la provenance
de ces thèmes, icônes ou images : http://GraphysWeb.com, mentionner
qu'ils ne sont pas libres de droits, et d'une manière générale
respecter les conditions décrites ici : http://graphysweb.com/cc.htm
Exemple : avec les icônes ou images vous souhaitez illustrer votre
blog sur internet
Article
4 - vous êtes autorisés,
sous
certaines conditions, à utiliser les
thèmes, icônes ou images afin d'illustrer
un projet non commercial d'une école ou association à but non
lucratif diffusé dans le cadre de la vie publique : vous
devez pour cela me contacter et recevoir mon approbation, laquelle sera conditionnée
par l'éthique de votre projet ainsi que par votre nécessaire
contribution au développement de ces créations (sous forme de
don libre, pour les associations : à partir de 50 € (50 euros,
ou équivalent dans une autre devise) au minimum et pour les universités
ou écoles : à partir de 20 € (20 euros, ou équivalent
dans une autre devise) au minimum). Vous devrez également préciser
la provenance de ces thèmes, icônes ou images : http://GraphysWeb.com,
mentionner qu'ils ne sont pas libres de droits, et d'une manière générale
respecter les conditions décrites ici : http://graphysweb.com/cc.htm
Exemple : avec les icônes ou images vous souhaitez illustrer le site
de votre association ou ses autres supports de communication (dans un but
non lucratif).
Article 5 - vous êtes autorisés,
sous
certaines conditions, à
utiliser les thèmes, icônes ou images pour un usage
commercial : vous devez pour cela
me contacter et recevoir mon approbation, laquelle sera conditionnée
par l'éthique de votre projet ainsi que par votre nécessaire
contribution au développement de ces créations (sous forme de
don libre, à partir de 100 € (100 euros, ou équivalent
dans une autre devise) au minimum, ou plus selon l'envergure de votre projet
ou de votre établissement. Me contacter). Vous devrez également
préciser la provenance de ces thèmes, icônes ou images
: http://GraphysWeb.com et mentionner qu'ils ne sont pas libres de droits
( cf. http://graphysweb.com/cc.htm).
Exemple : avec les icônes ou images vous souhaitez illustrer un logiciel
diffusé par votre établissement professionnel.
Article 6 - Pour tout autre usage que je n'aurai
éventuellement pas décrit
ici, vous n'êtes pas autorisés à utiliser les thèmes,
icônes ou images sans mon autorisation préalable !
Article
7 - VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉS
à diffuser vous-mêmes les thèmes, icônes ou images
(quel
que soit le cadre, l'usage ou le support) sans mon autorisation !
Article
8 - à l'avenir, ces conditions
pourraient être modifiées sans préavis. Dans le cas d'une
mise à jour majeure, les personnnes actuellement autorisées
à utiliser mes créations seraient alors prévenues par
courrier électronique et devraient en appliquer les nouveaux termes.
Seules les personnes ou personnes morales concernées par les Article
4 et Article 5 pourront continuer à appliquer les conditions d'utilisation
telles que définies le jour où je leur ai donné mon autorisation
concernant leur projet précis.
Dernière mise à jour : le 28 octobre 2006.
